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Hans-Peter Kröger De nombreux viticulteurs utilisent Amazon Marketplace comme plateforme de vente. Mais attention: sans contrôle quotidien de toutes les données, les risques sont grands de se retrouver dans le collimateur d'associations d'avertissement. L'avocat et marchand de vin Hans-Peter Kröger, spécialisé dans le droit en ligne, apporte des éclaircissements.

Le Marketplace d'Amazon est devenu incontournable: pour les acheteurs, mais aussi pour de nombreux commerçants, Amazon offre une possibilité de vente simple et à grande échelle comme aucune autre plateforme numérique. La mise en ligne d'offres est rapide et simple, et elle offre en outre de nombreux services précieux tels que le traitement des paiements, le stockage et l'expédition. Il n'est pas étonnant qu'Amazon soit devenu le leader des places de marché en ligne en Allemagne.

Mais la vente sur Amazon Marketplace comporte des risques. Les vendeurs n'ont pas beaucoup d'influence sur la conformité juridique de la page de détail de l'article - en général déjà existante. Même les vendeurs ne sont pas informés des changements soudains apportés par Amazon à la présentation des produits. C'est un véritable eldorado pour les avertisseurs si les commerçants ne vérifient pas eux-mêmes leur offre quotidiennement!

Malheureusement, ce n'est pas Amazon lui-même qui est à l'origine des motifs d'avertissement Focus de la part d'organismes d'avertissement, mais les commerçants - surtout financièrement - qui sont nettement plus faibles. Ceux-ci font en outre bien trop souvent une faveur aux associations d'avertissement: Ils paient les frais d'avertissement relativement "petits" et signent sans examen la déclaration d'abstention assortie d'une peine - l'essentiel étant que l'avertissement soit "effacé". Mais une nouvelle infraction aux dispositions légales constitue en même temps une infraction à la déclaration d'abstention que l'on a soi-même faite auparavant. Cela peut rapidement conduire à un désastre économique pour les personnes concernées, lorsque les auteurs d'avertissements, comme l'IDO (Interessenverband für das Rechts- und Finanzconsulting deutscher Online-Unternehmen e.V.), exigent parfois la pénalité contractuelle de plusieurs milliers d'euros après seulement quelques semaines.

Sur le Marketplace d'Amazon, un article ne doit également être référencé qu'une seule fois. Le plus grand danger, dont découlent de nombreux autres risques pour les fournisseurs, est le "rattachement" à une page de détail d'article déjà existante, pratiqué par Amazon. Si vous voulez vendre un article qu'un autre vendeur propose déjà, vous êtes rattaché à sa page d'articles - avec toutes les conséquences que cela implique. En effet, selon la jurisprudence, le commerçant est clairement responsable des défauts présents sur cette page ou produits ultérieurement. Pourquoi ne pas produire tout simplement une nouvelle page de détail d'article? Si cet article est déjà proposé à la vente par un autre commerçant, cela n'est pas autorisé car jugé juridiquement comme trompeur (cf. OLG Hamm, jugement du 12.01.2017 Az. 4 U 80/16)!

Pour éviter de tomber dans les pièges des avertissements sur Amazon Marketplace, voici les faiblesses et les sources d'erreurs possibles:

Images de produits

Sans images de produits, une vente est difficilement imaginable. Toutefois, si des détails sont représentés, comme l'emballage d'origine ou des accessoires qui ne sont pas fournis, cela est trompeur du point de vue du droit de la concurrence.

Il est tout aussi fatal que vous ou la personne qui vend "au-dessus" de vous utilisiez une image de produit sans disposer de son droit d'utilisation et d'exploitation. Vous violez ainsi également les droits d'auteur d'autrui - même si vous n'avez pas téléchargé vous-même l'image.

J'aimerais également mentionner la possibilité qu'Amazon lui-même, en raison d'un problème d'algorithme incompréhensible, affiche des images d'articles non adaptées à votre produit. Cela induirait les clients en erreur et pourrait entraîner des avertissements de la part des concurrents.

Marques

Le rattachement à des articles Amazon existants doit être traité avec prudence - même si vous vous rattachez à des articles de marque en tant qu'articles de stock ou à des articles qui contiennent le nom du commerçant (généralement dans le sous-titre avec "de"). Si vous ne pouvez livrer ici qu'un article similaire, voire presque identique visuellement - mais justement pas le produit de marque - vous risquez un avertissement coûteux!

Absence d'indication du prix de base

Comme partout dans le commerce en ligne, vous devez également indiquer sur Amazon, pour les produits vendus au poids, au volume, à la longueur ou à la surface, le prix de base en plus du prix total (§ 2, alinéa 1 du décret sur les indications de prix-PAngV). Cela signifie que le prix de base doit être présenté, par exemple, dans les résultats de recherche Amazon, sur la page d'offre Amazon, dans l'affichage de vente croisée "Produits sponsorisés à choisir" ainsi que dans l'affichage de "l'offre pour ce produit". Amazon indique ne plus afficher les produits de la catégorie Vin ainsi que les produits pour bébés, Alimentation & boissons, Droguerie & soins corporels, Beauté, Animaux et Produits d'entretien lorsque le prix de base est manquant. D'après mon expérience, je ne peux malheureusement pas confirmer cela!

Confirmation de commande

Sur Amazon également, vous devez mettre à la disposition de vos clients, après la commande, une confirmation du contrat reprenant le contenu du contrat, sur un support de données durable (§ 312f al. 2 BGB). Si vous envoyez l'e-mail de confirmation de commande, veillez à y joindre vos conditions générales de vente et l'information sur le droit de rétractation ainsi que le formulaire de rétractation ou à les joindre à la livraison de la marchandise (par exemple au dos de la facture).

Mais attention: si vous laissez Amazon se charger de l'expédition des marchandises et donc de l'envoi de la confirmation de commande automatique par e-mail, il se peut que le contenu concret du contrat n'y soit plus affiché!

Frais d'expédition

Celui qui vend sur Amazon n'a plus une minute de répit - c'est aussi le cas pour l'indication des frais de port. En effet, les informations relatives aux frais de livraison déjà enregistrées sur la page de profil du vendeur (sous la rubrique "Livraison") peuvent soudainement être supprimées par Amazon. En revanche, un texte d'information Amazon général sur la manière dont les clients peuvent déterminer les frais de port concrets apparaît. Cela ne suffit pas pour être en conformité avec la loi - et peut faire l'objet d'un rappel à l'ordre!

Textes juridiques

Amazon ne semble pas accorder beaucoup d'importance au fait que vous, en tant que fournisseur, remplissiez votre obligation de mentions légales selon le § 5 TMG. Mais pour vous, c'est décisif: vous risquez jusqu'à 50.000 euros d'amende selon le § 16 TMG! Contrôlez donc régulièrement vos mentions légales pour vérifier que votre numéro de téléphone et votre adresse e-mail sont bien indiqués.

Il en va de même pour l'indication de votre adresse e-mail et de votre numéro de téléphone dans les informations sur le droit de rétractation! Contrôlez également régulièrement la présentation complète de vos conditions générales de vente et vérifiez si les liens existants sont cliquables, par exemple dans la déclaration de protection des données.

La clé de voûte d'une vente juridiquement sûre sur le Marketplace d'Amazon est donc votre volonté de vérifier régulièrement l'exhaustivité et l'authenticité de la présentation de votre offre!

Si vous recevez malgré tout un avertissement, ma recommandation est la suivante: ne payez et ne signez rien sans avoir vérifié, car vous en serez responsable toute votre "vie en ligne"!

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